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ROUGIER BERNARD

Active
Siren752 380 105Entrepreneur individuel63430 PONT-DU-CHATEAUCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 752 380 105. Son siège social est situé 13 All Saint-Jailh, 63430 Pont-du-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROUGIER BERNARD

Dénomination
ROUGIER BERNARD
SIREN
752 380 105
SIRET (siège)
752 380 105 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88752380105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 380 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
13 ALL SAINT-JAILH, 63430, PONT-DU-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de ROUGIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUGIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63430 PONT-DU-CHATEAUSiègeActif

    752 380 105 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUGIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur ROUGIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUGIER BERNARD est 752 380 105. Le SIRET de son siège social est 752 380 105 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88752380105.

Où se situe le siège social de ROUGIER BERNARD ?

Le siège social de ROUGIER BERNARD est situé 13 All Saint-Jailh, 63430 Pont-du-Chateau.

ROUGIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER BERNARD.

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