BERTOUT DOMINIQUE

Active

Siren332 765 833Entrepreneur individuel55160 DOMMARTIN-LA-MONTAGNECréée le 07 mai 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 765 833, BERTOUT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 1985. Elle est domiciliée 2 rue du Lavoir, 55160 Dommartin-la-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTOUT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BERTOUT DOMINIQUE
SIREN: 332 765 833
SIRET (siège): 332 765 833 00014
N° TVA intracommunautaire: FR89332765833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 765 833
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 07 mai 1985
Siège social: 2 RUE DU LAVOIR, 55160, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTOUT DOMINIQUE

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BERTOUT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUT DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

55160 DOMMARTIN-LA-MONTAGNESiègeActif
332 765 833 00014 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BERTOUT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 mai 1985

Questions fréquentes sur BERTOUT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERTOUT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERTOUT DOMINIQUE est 332 765 833. Le SIRET de son siège social est 332 765 833 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89332765833.

Où se situe le siège social de BERTOUT DOMINIQUE ?

Le siège social de BERTOUT DOMINIQUE est situé 2 rue du Lavoir, 55160 Dommartin-la-Montagne.