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BERTOUX DANIEL

Active
Siren393 501 945100058230 MONTSAUCHE LES SETTONSCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 501 945, BERTOUX DANIEL est une 1000 créée le 1er janvier 1984. Son siège social est situé L Huis Gaumont, 58230 Montsauche les Settons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BERTOUX DANIEL

Dénomination
BERTOUX DANIEL
SIREN
393 501 945
SIRET (siège)
393 501 945 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36393501945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 501 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
L HUIS GAUMONT, 58230, MONTSAUCHE LES SETTONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTOUX DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERTOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUX DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58230 MONTSAUCHE LES SETTONSSiègeFermé

    393 501 945 00017 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de BERTOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BERTOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTOUX DANIEL est 393 501 945. Le SIRET de son siège social est 393 501 945 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393501945.

Où se situe le siège social de BERTOUX DANIEL ?

Le siège social de BERTOUX DANIEL est situé L Huis Gaumont, 58230 Montsauche les Settons.

BERTOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTOUX DANIEL.

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