CheckersProcédures

BERTOUX DANIEL

Active
Siren408 938 504100080800 FRANVILLERSCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 938 504, BERTOUX DANIEL est une 1000 créée le 1er avril 1992. Elle est domiciliée 3 rue de l’Eglise, 80800 Franvillers. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTOUX DANIEL

Dénomination
BERTOUX DANIEL
SIREN
408 938 504
SIRET (siège)
408 938 504 00011
N° TVA intracommunautaire
FR70408938504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 938 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 avril 1992
Siège social
3 RUE DE L’EGLISE, 80800, FRANVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTOUX DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BERTOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80800 FRANVILLERSSiègeActif

    408 938 504 00011 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BERTOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur BERTOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTOUX DANIEL est 408 938 504. Le SIRET de son siège social est 408 938 504 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70408938504.

Où se situe le siège social de BERTOUX DANIEL ?

Le siège social de BERTOUX DANIEL est situé 3 rue de l’Eglise, 80800 Franvillers.

BERTOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTOUX DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Franvillers

Toutes les entreprises à Franvillers