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BERTRAND GERARD

Active
Siren493 540 702Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 26 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 540 702, BERTRAND GERARD est un entrepreneur individuel créé le 26 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Ambroise Pare le Patio, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND GERARD

Dénomination
BERTRAND GERARD
SIREN
493 540 702
SIRET (siège)
493 540 702 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53493540702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 540 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 octobre 2006
Siège social
RUE AMBROISE PARE LE PATIO, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND GERARD

Location de logements

Finances de BERTRAND GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTRAND GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    493 540 702 00013 · ouvert le 26 octobre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTRAND GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2006

Questions fréquentes sur BERTRAND GERARD

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND GERARD ?

Le numéro SIREN de BERTRAND GERARD est 493 540 702. Le SIRET de son siège social est 493 540 702 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53493540702.

Où se situe le siège social de BERTRAND GERARD ?

Le siège social de BERTRAND GERARD est situé rue Ambroise Pare le Patio, 25000 Besancon.

BERTRAND GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND GERARD.

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