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BERTRAND PASCAL

Active
Siren399 663 392Entrepreneur individuel34280 LA GRANDE-MOTTECréée le 30 novembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 1999, identifié par le SIREN 399 663 392. Son siège social est situé 480 rue Saint Louis Presqu Ile du Ponant, 34280 La Grande-Motte. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTRAND PASCAL

Dénomination
BERTRAND PASCAL
SIREN
399 663 392
SIRET (siège)
399 663 392 00039
N° TVA intracommunautaire
FR57399663392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 663 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 1999
Siège social
480 RUE SAINT LOUIS PRESQU ILE DU PONANT, 34280, LA GRANDE-MOTTE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERTRAND PASCAL

Location de logements

Finances de BERTRAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeActif

    399 663 392 00039 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 55200 EUVILLEFermé

    399 663 392 00021 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 6820A

  • 55200 COMMERCYFermé

    399 663 392 00013 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 602L

Documents juridiques de BERTRAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1999

Questions fréquentes sur BERTRAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PASCAL est 399 663 392. Le SIRET de son siège social est 399 663 392 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57399663392.

Où se situe le siège social de BERTRAND PASCAL ?

Le siège social de BERTRAND PASCAL est situé 480 rue Saint Louis Presqu Ile du Ponant, 34280 La Grande-Motte.

BERTRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCAL.

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