BERTRAND PASCALE
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
BERTRAND PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2008, identifié par le SIREN 504 639 238. Elle est domiciliée 7 rue des Chavannes, 71380 Saint-Marcel. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).
Fiche d'identité de BERTRAND PASCALE
INSEE- Dénomination
- BERTRAND PASCALE
- SIREN
- 504 639 238
- SIRET (siège)
- 504 639 238 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23504639238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 639 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 06 juin 2008
- Siège social
- 7 RUE DES CHAVANNES, 71380, SAINT-MARCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND PASCALE
Vente à distance sur catalogue général
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Établissements de BERTRAND PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71380 SAINT-MARCELSiègeActif
504 639 238 00014 · ouvert le 06 juin 2008 · NAF 4791A
Documents juridiques de BERTRAND PASCALE
INPIConformité de BERTRAND PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND PASCALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 juin 2008
Questions fréquentes sur BERTRAND PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCALE ?
Le numéro SIREN de BERTRAND PASCALE est 504 639 238. Le SIRET de son siège social est 504 639 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23504639238.
Où se situe le siège social de BERTRAND PASCALE ?
Le siège social de BERTRAND PASCALE est situé 7 rue des Chavannes, 71380 Saint-Marcel.
BERTRAND PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCALE.
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