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BERTRAND PASCALE

Active
Siren504 639 238Entrepreneur individuel71380 SAINT-MARCELCréée le 06 juin 2008

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

BERTRAND PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2008, identifié par le SIREN 504 639 238. Elle est domiciliée 7 rue des Chavannes, 71380 Saint-Marcel. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de BERTRAND PASCALE

Dénomination
BERTRAND PASCALE
SIREN
504 639 238
SIRET (siège)
504 639 238 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23504639238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 639 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
06 juin 2008
Siège social
7 RUE DES CHAVANNES, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND PASCALE

Vente à distance sur catalogue général

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Établissements de BERTRAND PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    504 639 238 00014 · ouvert le 06 juin 2008 · NAF 4791A

Documents juridiques de BERTRAND PASCALE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2008

  • Acte

Conformité de BERTRAND PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND PASCALE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-10 · Début d'activité : 2008-06-06

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2008

Questions fréquentes sur BERTRAND PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PASCALE ?

Le numéro SIREN de BERTRAND PASCALE est 504 639 238. Le SIRET de son siège social est 504 639 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23504639238.

Où se situe le siège social de BERTRAND PASCALE ?

Le siège social de BERTRAND PASCALE est situé 7 rue des Chavannes, 71380 Saint-Marcel.

BERTRAND PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PASCALE.