BERTRAND SYLVAIN

Active

Siren422 497 701Entrepreneur individuel32380 SAINT-CLARCréée le 02 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTRAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1999 sous le numéro SIREN 422 497 701. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Empourruche Empourruche, 32380 Saint-Clar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERTRAND SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BERTRAND SYLVAIN
SIREN: 422 497 701
SIRET (siège): 422 497 701 00033
N° TVA intracommunautaire: FR32422497701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 497 701
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 02 janvier 1999
Siège social: LD EMPOURRUCHE EMPOURRUCHE, 32380, SAINT-CLAR
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BERTRAND SYLVAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERTRAND SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTRAND SYLVAIN

INSEE

4 établissements, dont 2 en activité.

32380 SAINT-CLARSiègeActif
422 497 701 00033 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0111Z
31360 SAINT-MARTORYActif
422 497 701 00058 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A
09300 MONTFERRIERFermé
422 497 701 00017 · ouvert le 02 janvier 1999 · NAF 926C
32380 SAINT-CLARFermé
422 497 701 00041 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTRAND SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 1999

Questions fréquentes sur BERTRAND SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERTRAND SYLVAIN est 422 497 701. Le SIRET de son siège social est 422 497 701 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32422497701.

Où se situe le siège social de BERTRAND SYLVAIN ?

Le siège social de BERTRAND SYLVAIN est situé Ld Empourruche Empourruche, 32380 Saint-Clar.