BERTRAND YVES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BERTRAND YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 453 484. Son siège social est situé 19 C Che de Vieilley, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BERTRAND YVES
INSEE- Dénomination
- BERTRAND YVES
- SIREN
- 402 453 484
- SIRET (siège)
- 402 453 484 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR09402453484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 453 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 05 octobre 1995
- Siège social
- 19 C CHE DE VIEILLEY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND YVES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BERTRAND YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
402 453 484 00055 · ouvert le 11 janvier 2011 · NAF 0149Z
- 77350 LE MEE-SUR-SEINEFermé
402 453 484 00030 · ouvert le 29 février 2000 · NAF 748F
Conformité de BERTRAND YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1995
Questions fréquentes sur BERTRAND YVES
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND YVES ?
Le numéro SIREN de BERTRAND YVES est 402 453 484. Le SIRET de son siège social est 402 453 484 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09402453484.
Où se situe le siège social de BERTRAND YVES ?
Le siège social de BERTRAND YVES est situé 19 C Che de Vieilley, 25000 Besancon.
BERTRAND YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND YVES.
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