LE RUCHER DU COMTOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 7,5 k€
LE RUCHER DU COMTOIS est une société civile immatriculée le 2 février 2016 sous le numéro SIREN 818 074 908. Elle est domiciliée 21 rue du Refuge, 25000 Besancon. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). La direction est assurée par NICOLAS BRUGGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE RUCHER DU COMTOIS
INSEE- Dénomination
- LE RUCHER DU COMTOIS
- SIREN
- 818 074 908
- SIRET (siège)
- 818 074 908 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91818074908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 074 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 02 février 2016
- Siège social
- 21 RUE DU REFUGE , 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE RUCHER DU COMTOIS
Apiculture et négoce de produits Lies au miel ainsi que l'élevage et la vente de reines
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Finances de LE RUCHER DU COMTOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RUCHER DU COMTOIS
INSEEÉtablissements de LE RUCHER DU COMTOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
818 074 908 00018 · ouvert le 13 janvier 2016 · NAF 0149Z
Documents juridiques de LE RUCHER DU COMTOIS
INPIConformité de LE RUCHER DU COMTOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUCHER DU COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE RUCHER DU COMTOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RUCHER DU COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE RUCHER DU COMTOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : BRUGGER Nicolas, Pascal, Jacques
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-02 · Début d'activité : 2016-01-13
- création
Date d'effet : 02 février 2016
Questions fréquentes sur LE RUCHER DU COMTOIS
Quel est le numéro SIREN de LE RUCHER DU COMTOIS ?
Le numéro SIREN de LE RUCHER DU COMTOIS est 818 074 908. Le SIRET de son siège social est 818 074 908 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91818074908.
Qui dirige LE RUCHER DU COMTOIS ?
LE RUCHER DU COMTOIS est dirigée par NICOLAS BRUGGER, gérant.
Où se situe le siège social de LE RUCHER DU COMTOIS ?
Le siège social de LE RUCHER DU COMTOIS est situé 21 rue du Refuge, 25000 Besancon.
LE RUCHER DU COMTOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RUCHER DU COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RUCHER DU COMTOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUCHER DU COMTOIS.
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