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LE RUCHER DU COMTOIS

Active
Siren818 074 908Société civile25000 BESANCONCréée le 02 février 2016

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents
Capital social
7,5 k€

LE RUCHER DU COMTOIS est une société civile immatriculée le 2 février 2016 sous le numéro SIREN 818 074 908. Elle est domiciliée 21 rue du Refuge, 25000 Besancon. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). La direction est assurée par NICOLAS BRUGGER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE RUCHER DU COMTOIS

Dénomination
LE RUCHER DU COMTOIS
SIREN
818 074 908
SIRET (siège)
818 074 908 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91818074908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 074 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
02 février 2016
Siège social
21 RUE DU REFUGE , 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE RUCHER DU COMTOIS

Apiculture et négoce de produits Lies au miel ainsi que l'élevage et la vente de reines

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Finances de LE RUCHER DU COMTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE RUCHER DU COMTOIS

NB

NICOLAS BRUGGER

Gérant

Depuis la création (02 février 2016) · 10 ans

Établissements de LE RUCHER DU COMTOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    818 074 908 00018 · ouvert le 13 janvier 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de LE RUCHER DU COMTOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de LE RUCHER DU COMTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUCHER DU COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE RUCHER DU COMTOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RUCHER DU COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE RUCHER DU COMTOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Liquidateur : BRUGGER Nicolas, Pascal, Jacques

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-02 · Début d'activité : 2016-01-13

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2016

Questions fréquentes sur LE RUCHER DU COMTOIS

Quel est le numéro SIREN de LE RUCHER DU COMTOIS ?

Le numéro SIREN de LE RUCHER DU COMTOIS est 818 074 908. Le SIRET de son siège social est 818 074 908 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91818074908.

Qui dirige LE RUCHER DU COMTOIS ?

LE RUCHER DU COMTOIS est dirigée par NICOLAS BRUGGER, gérant.

Où se situe le siège social de LE RUCHER DU COMTOIS ?

Le siège social de LE RUCHER DU COMTOIS est situé 21 rue du Refuge, 25000 Besancon.

LE RUCHER DU COMTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RUCHER DU COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RUCHER DU COMTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUCHER DU COMTOIS.