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BERTUIT GAETAN

Active
Siren823 376 397Entrepreneur individuel48140 SAINT-LEGER-DU-MALZIEUCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTUIT GAETAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 823 376 397. Elle est domiciliée Ld Gizerac, 48140 Saint-Leger-du-Malzieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BERTUIT GAETAN

Dénomination
BERTUIT GAETAN
SIREN
823 376 397
SIRET (siège)
823 376 397 00027
N° TVA intracommunautaire
FR50823376397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 376 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
LD GIZERAC, 48140, SAINT-LEGER-DU-MALZIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTUIT GAETAN

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de BERTUIT GAETAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTUIT GAETAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTUIT GAETAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48140 SAINT-LEGER-DU-MALZIEUSiègeActif

    823 376 397 00027 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 0124Z

  • 48140 PAULHAC-EN-MARGERIDEFermé

    823 376 397 00019 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BERTUIT GAETAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTUIT GAETAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTUIT GAETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTUIT GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTUIT GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTUIT GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTUIT GAETAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur BERTUIT GAETAN

Quel est le numéro SIREN de BERTUIT GAETAN ?

Le numéro SIREN de BERTUIT GAETAN est 823 376 397. Le SIRET de son siège social est 823 376 397 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50823376397.

Où se situe le siège social de BERTUIT GAETAN ?

Le siège social de BERTUIT GAETAN est situé Ld Gizerac, 48140 Saint-Leger-du-Malzieu.

BERTUIT GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTUIT GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTUIT GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTUIT GAETAN.

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