BESANCON JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 949 032 023, BESANCON JACQUES est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE Miranda, 25300 Doubs. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BESANCON JACQUES
INSEE- Dénomination
- BESANCON JACQUES
- SIREN
- 949 032 023
- SIRET (siège)
- 949 032 023 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96949032023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 032 023
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 20 RUE Miranda, 25300, Doubs
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BESANCON JACQUES
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BESANCON JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 DoubsSiègeActif
949 032 023 00010 · ouvert le 21 juillet 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BESANCON JACQUES
INPIConformité de BESANCON JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESANCON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESANCON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESANCON JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BESANCON JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BESANCON JACQUES ?
Le numéro SIREN de BESANCON JACQUES est 949 032 023. Le SIRET de son siège social est 949 032 023 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96949032023.
Où se situe le siège social de BESANCON JACQUES ?
Le siège social de BESANCON JACQUES est situé 20 RUE Miranda, 25300 Doubs.
BESANCON JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BESANCON JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESANCON JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESANCON JACQUES.
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