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CLERC SEBASTIEN

Active
Siren944 090 950Entrepreneur individuel25300 DoubsCréée le 06 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2025, identifié par le SIREN 944 090 950. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE du Champ du Clos, 25300 Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CLERC SEBASTIEN

Dénomination
CLERC SEBASTIEN
SIREN
944 090 950
SIRET (siège)
944 090 950 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29944090950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 090 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 mai 2025
Siège social
29 RUE du Champ du Clos, 25300, Doubs
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de CLERC SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 DoubsSiègeActif

    944 090 950 00014 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLERC SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2025

Questions fréquentes sur CLERC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLERC SEBASTIEN est 944 090 950. Le SIRET de son siège social est 944 090 950 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29944090950.

Où se situe le siège social de CLERC SEBASTIEN ?

Le siège social de CLERC SEBASTIEN est situé 29 RUE du Champ du Clos, 25300 Doubs.

CLERC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC SEBASTIEN.

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