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BESOMBES

Active
Siren512 108 002Société civile12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAURCréée le 30 avril 2009

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
91,0 k€

BESOMBES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2009, identifiée par le SIREN 512 108 002. Son siège social est situé Le Piboul, 12120 Sainte Juliette sur Viaur. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par Jean-Marc BESOMBES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BESOMBES

Dénomination
BESOMBES
SIREN
512 108 002
SIRET (siège)
512 108 002 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91512108002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 108 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
91 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 avril 2009
Siège social
LE PIBOUL , 12120, SAINTE JULIETTE SUR VIAUR
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BESOMBES

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BESOMBES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BESOMBES

JB

Jean-Marc BESOMBES

Gérant

Depuis la création (30 avril 2009) · 17 ans

Établissements de BESOMBES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12120 SAINTE JULIETTE SUR VIAURSiègeActif

    512 108 002 00019 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BESOMBES

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2010

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de BESOMBES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESOMBES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent BESOMBES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BESOMBES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESOMBES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2009

Questions fréquentes sur BESOMBES

Quel est le numéro SIREN de BESOMBES ?

Le numéro SIREN de BESOMBES est 512 108 002. Le SIRET de son siège social est 512 108 002 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91512108002.

Qui dirige BESOMBES ?

BESOMBES est dirigée par Jean-Marc BESOMBES, gérant.

Où se situe le siège social de BESOMBES ?

Le siège social de BESOMBES est situé Le Piboul, 12120 Sainte Juliette sur Viaur.

BESOMBES est-elle toujours en activité ?

Oui, BESOMBES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESOMBES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESOMBES.

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