BESSANT MICHEL
Active6820A · Location de logements
BESSANT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 513 437. Son siège social est situé 2 rue Champ du Fourg, 25240 Les Pontets. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BESSANT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BESSANT MICHEL
- SIREN
- 393 513 437
- SIRET (siège)
- 393 513 437 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR77393513437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 513 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 janvier 1994
- Siège social
- 2 RUE CHAMP DU FOURG, 25240, LES PONTETS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BESSANT MICHEL
Location de logements
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Établissements de BESSANT MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25240 LES PONTETSSiègeActif
393 513 437 00037 · ouvert le 31 mars 2016 · NAF 6820A
- 25240 LES PONTETSFermé
393 513 437 00011 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 9319Z
- 25240 MOUTHEFermé
393 513 437 00029 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 5630Z
Conformité de BESSANT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BESSANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BESSANT MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 14 janvier 1994
Questions fréquentes sur BESSANT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BESSANT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BESSANT MICHEL est 393 513 437. Le SIRET de son siège social est 393 513 437 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77393513437.
Où se situe le siège social de BESSANT MICHEL ?
Le siège social de BESSANT MICHEL est situé 2 rue Champ du Fourg, 25240 Les Pontets.
BESSANT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSANT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSANT MICHEL.
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