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BESSANT MICHEL

Active
Siren393 513 437Entrepreneur individuel25240 LES PONTETSCréée le 14 janvier 1994

6820A · Location de logements

BESSANT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 513 437. Son siège social est situé 2 rue Champ du Fourg, 25240 Les Pontets. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BESSANT MICHEL

Dénomination
BESSANT MICHEL
SIREN
393 513 437
SIRET (siège)
393 513 437 00037
N° TVA intracommunautaire
FR77393513437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 513 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 janvier 1994
Siège social
2 RUE CHAMP DU FOURG, 25240, LES PONTETS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BESSANT MICHEL

Location de logements

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Établissements de BESSANT MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25240 LES PONTETSSiègeActif

    393 513 437 00037 · ouvert le 31 mars 2016 · NAF 6820A

  • 25240 LES PONTETSFermé

    393 513 437 00011 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 9319Z

  • 25240 MOUTHEFermé

    393 513 437 00029 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 5630Z

Conformité de BESSANT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSANT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSANT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESSANT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1994

Questions fréquentes sur BESSANT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BESSANT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BESSANT MICHEL est 393 513 437. Le SIRET de son siège social est 393 513 437 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77393513437.

Où se situe le siège social de BESSANT MICHEL ?

Le siège social de BESSANT MICHEL est situé 2 rue Champ du Fourg, 25240 Les Pontets.

BESSANT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSANT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSANT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSANT MICHEL.