CheckersProcédures

BESSARD CLAUDE

Active
Siren405 239 609Entrepreneur individuel01400 CONDEISSIATCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 239 609, BESSARD CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Elle est domiciliée La Mercerie, 01400 Condeissiat. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BESSARD CLAUDE

Dénomination
BESSARD CLAUDE
SIREN
405 239 609
SIRET (siège)
405 239 609 00010
N° TVA intracommunautaire
FR88405239609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 239 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LA MERCERIE, 01400, CONDEISSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSARD CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BESSARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSARD CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01400 CONDEISSIATSiègeFermé

    405 239 609 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de BESSARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BESSARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BESSARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BESSARD CLAUDE est 405 239 609. Le SIRET de son siège social est 405 239 609 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88405239609.

Où se situe le siège social de BESSARD CLAUDE ?

Le siège social de BESSARD CLAUDE est situé La Mercerie, 01400 Condeissiat.

BESSARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Condeissiat

Toutes les entreprises à Condeissiat