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BESSARD MARIE

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Siren409 932 308Entrepreneur individuel39160 SAINT-AMOURCréée le 01 novembre 1992

BESSARD MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1992, identifié par le SIREN 409 932 308. Son siège social est situé 7 rue de la Croix de Mission, 39160 Saint-Amour. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BESSARD MARIE

Dénomination
BESSARD MARIE
SIREN
409 932 308
SIRET (siège)
409 932 308 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90409932308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 932 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 novembre 1992
Siège social
7 RUE DE LA CROIX DE MISSION, 39160, SAINT-AMOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSARD MARIE

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Établissements de BESSARD MARIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39160 SAINT-AMOURSiègeFermé

    409 932 308 00011 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 013Z

Conformité de BESSARD MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSARD MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSARD MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BESSARD MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur BESSARD MARIE

Quel est le numéro SIREN de BESSARD MARIE ?

Le numéro SIREN de BESSARD MARIE est 409 932 308. Le SIRET de son siège social est 409 932 308 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409932308.

Où se situe le siège social de BESSARD MARIE ?

Le siège social de BESSARD MARIE est situé 7 rue de la Croix de Mission, 39160 Saint-Amour.

BESSARD MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSARD MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSARD MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSARD MARIE.