BREUIL JEAN
ActiveBREUIL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 428 027 973. Son siège social est situé à Lavans-les-Saint-Claude (39170). Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BREUIL JEAN
INSEE- Dénomination
- BREUIL JEAN
- SIREN
- 428 027 973
- SIRET (siège)
- 428 027 973 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR65428027973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 027 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREUIL JEAN
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Établissements de BREUIL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeFermé
428 027 973 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z
Conformité de BREUIL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUIL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BREUIL JEAN
Quel est le numéro SIREN de BREUIL JEAN ?
Le numéro SIREN de BREUIL JEAN est 428 027 973. Le SIRET de son siège social est 428 027 973 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65428027973.
Où se situe le siège social de BREUIL JEAN ?
Le siège social de BREUIL JEAN est situé à Lavans-les-Saint-Claude (39170).
BREUIL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUIL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL JEAN.
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