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BREUIL JEAN

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Siren428 027 973Entrepreneur individuel39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDECréée le 01 janvier 1989

BREUIL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 428 027 973. Son siège social est situé à Lavans-les-Saint-Claude (39170). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BREUIL JEAN

Dénomination
BREUIL JEAN
SIREN
428 027 973
SIRET (siège)
428 027 973 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65428027973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 027 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
39170, LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREUIL JEAN

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Établissements de BREUIL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDESiègeFermé

    428 027 973 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 013Z

Conformité de BREUIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREUIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BREUIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BREUIL JEAN ?

Le numéro SIREN de BREUIL JEAN est 428 027 973. Le SIRET de son siège social est 428 027 973 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65428027973.

Où se situe le siège social de BREUIL JEAN ?

Le siège social de BREUIL JEAN est situé à Lavans-les-Saint-Claude (39170).

BREUIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BREUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREUIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL JEAN.