BESSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BESSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 197 463. Son siège social est situé 127 bd Hamon Frejus/st Aygulf Quartier de St Aygulf, 83370 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARTINE BENOIT, gérant.
Fiche d'identité de BESSEAU
INSEE- Dénomination
- BESSEAU
- SIREN
- 491 197 463
- SIRET (siège)
- 491 197 463 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR23491197463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 197 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 2006
- Siège social
- 127 BD HAMON FREJUS/ST AYGULF QUARTIER DE ST AYGULF, 83370, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BESSEAU
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BESSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSEAU
INSEEÉtablissements de BESSEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83370 FREJUSSiègeActif
491 197 463 00020 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B
- 83600 FREJUSFermé
491 197 463 00012 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BESSEAU
INPIComptes annuels de BESSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BESSEAU. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/01308
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 15-13.281
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BESSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSEAU
BODACCQuestions fréquentes sur BESSEAU
Quel est le numéro SIREN de BESSEAU ?
Le numéro SIREN de BESSEAU est 491 197 463. Le SIRET de son siège social est 491 197 463 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23491197463.
Qui dirige BESSEAU ?
BESSEAU est dirigée par MARTINE BENOIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BESSEAU ?
Le siège social de BESSEAU est situé 127 bd Hamon Frejus/st Aygulf Quartier de St Aygulf, 83370 Frejus.
BESSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSEAU.
Entreprises similaires
Même activité à Frejus