CheckersProcédures

BESSET PATRICK

Active
Siren399 665 447Entrepreneur individuel07440 SAINT-SYLVESTRECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 665 447, BESSET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 07440 Saint-Sylvestre. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BESSET PATRICK

Dénomination
BESSET PATRICK
SIREN
399 665 447
SIRET (siège)
399 665 447 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14399665447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 665 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LE VILLAGE, 07440, SAINT-SYLVESTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BESSET PATRICK

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BESSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BESSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BESSET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07440 SAINT-SYLVESTRESiègeActif

    399 665 447 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BESSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BESSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BESSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BESSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BESSET PATRICK est 399 665 447. Le SIRET de son siège social est 399 665 447 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14399665447.

Où se situe le siège social de BESSET PATRICK ?

Le siège social de BESSET PATRICK est situé Le Village, 07440 Saint-Sylvestre.

BESSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BESSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BESSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSET PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Sylvestre

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Saint-Sylvestre

Toutes les entreprises à Saint-Sylvestre