MOZE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOZE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1987 sous le numéro SIREN 341 750 974. Son siège social est situé La Grange, 07440 Saint-Sylvestre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de MOZE JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOZE JACQUES
- SIREN
- 341 750 974
- SIRET (siège)
- 341 750 974 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85341750974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 750 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 avril 1987
- Siège social
- LA GRANGE, 07440, SAINT-SYLVESTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOZE JACQUES
Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOZE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOZE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOZE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07440 SAINT-SYLVESTRESiègeActif
341 750 974 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0141Z
Documents juridiques de MOZE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOZE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOZE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOZE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOZE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1987
Questions fréquentes sur MOZE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOZE JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOZE JACQUES est 341 750 974. Le SIRET de son siège social est 341 750 974 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85341750974.
Où se situe le siège social de MOZE JACQUES ?
Le siège social de MOZE JACQUES est situé La Grange, 07440 Saint-Sylvestre.
MOZE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOZE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOZE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZE JACQUES.
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