BESSONNET FRANCK

Active

Siren912 209 038Entrepreneur individuel44700 ORVAULTCréée le 17 mars 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BESSONNET FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mars 2022 sous le numéro SIREN 912 209 038. Son siège social est situé 21 Che de la Monteguere, 44700 Orvault. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BESSONNET FRANCK

INSEE

Dénomination: BESSONNET FRANCK
SIREN: 912 209 038
SIRET (siège): 912 209 038 00013
N° TVA intracommunautaire: FR76912209038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 912 209 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 17 mars 2022
Siège social: 21 CHE DE LA MONTEGUERE, 44700, ORVAULT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BESSONNET FRANCK

Agences immobilières

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Finances de BESSONNET FRANCK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BESSONNET FRANCK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BESSONNET FRANCK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44700 ORVAULTSiègeActif
912 209 038 00013 · ouvert le 17 mars 2022 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BESSONNET FRANCK

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BESSONNET FRANCK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSONNET FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BESSONNET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSONNET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BESSONNET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BESSONNET FRANCK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 mars 2022

Questions fréquentes sur BESSONNET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BESSONNET FRANCK ?

Le numéro SIREN de BESSONNET FRANCK est 912 209 038. Le SIRET de son siège social est 912 209 038 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76912209038.

Où se situe le siège social de BESSONNET FRANCK ?

Le siège social de BESSONNET FRANCK est situé 21 Che de la Monteguere, 44700 Orvault.