BESSUEILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 289 k€
- Effectif
- Non publié
BESSUEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 775 074. Son siège social est situé 50 RUE Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAIRE BESSUEILLE, gérant.
Fiche d'identité de BESSUEILLE
INSEE- Dénomination
- BESSUEILLE
- SIREN
- 537 775 074
- SIRET (siège)
- 537 775 074 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR88537775074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 775 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 288 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2011
- Siège social
- 50 RUE Notre-Dame de Lorette, 75009, Paris
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BESSUEILLE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et location
Finances de BESSUEILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BESSUEILLE
INSEEÉtablissements de BESSUEILLE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 ParisSiègeActif
537 775 074 00041 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 6820B
- 20270 ALERIAFermé
537 775 074 00017 · ouvert le 09 novembre 2011 · NAF 6820B
- 28330 LES ETILLEUXFermé
537 775 074 00025 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de BESSUEILLE
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BESSUEILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BESSUEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BESSUEILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BESSUEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BESSUEILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BESSUEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BESSUEILLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculée le 2014-12-13 · Début d'activité : 2014-11-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-09 · Début d'activité : 2011-11-09
- création
Date d'effet : 09 novembre 2011
Questions fréquentes sur BESSUEILLE
Quel est le numéro SIREN de BESSUEILLE ?
Le numéro SIREN de BESSUEILLE est 537 775 074. Le SIRET de son siège social est 537 775 074 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88537775074.
Qui dirige BESSUEILLE ?
BESSUEILLE est dirigée par CLAIRE BESSUEILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BESSUEILLE ?
Le siège social de BESSUEILLE est situé 50 RUE Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris.
BESSUEILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BESSUEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BESSUEILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BESSUEILLE.
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