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BETTAN MARCEL

Active
Siren973 402 589Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 973 402 589, BETTAN MARCEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 av de l'Europe, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454A.

Fiche d'identité de BETTAN MARCEL

Dénomination
BETTAN MARCEL
SIREN
973 402 589
SIRET (siège)
973 402 589 00038
N° TVA intracommunautaire
FR81973402589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 973 402 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454A
Date de création
-
Siège social
62 AV DE L'EUROPE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BETTAN MARCEL

Vente de cheminées

Finances de BETTAN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BETTAN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BETTAN MARCEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeFermé

    973 402 589 00038 · ouvert le 19 janvier 1973 · NAF 454A

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    973 402 589 00020 · NAF 454A

Documents juridiques de BETTAN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BETTAN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETTAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BETTAN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETTAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BETTAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BETTAN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BETTAN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BETTAN MARCEL ?

Le numéro SIREN de BETTAN MARCEL est 973 402 589. Le SIRET de son siège social est 973 402 589 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81973402589.

Où se situe le siège social de BETTAN MARCEL ?

Le siège social de BETTAN MARCEL est situé 62 av de l'Europe, 69140 Rillieux-la-Pape.

BETTAN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BETTAN MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BETTAN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETTAN MARCEL.

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