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BETULA

Active
Siren443 932 264654038690 BIOLCréée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BETULA est une 6540 immatriculée le 4 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 932 264. Elle est domiciliée 27 Che du Bois, 38690 Biol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE SINTES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BETULA

Dénomination
BETULA
SIREN
443 932 264
SIRET (siège)
443 932 264 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93443932264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 932 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
27 CHE DU BOIS, 38690, BIOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BETULA

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de BETULA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BETULA

CS

CHRISTOPHE SINTES

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de BETULA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 BIOLSiègeActif

    443 932 264 00015 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BETULA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de BETULA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BETULA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BETULA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BETULA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BETULA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BETULA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BETULA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur BETULA

Quel est le numéro SIREN de BETULA ?

Le numéro SIREN de BETULA est 443 932 264. Le SIRET de son siège social est 443 932 264 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93443932264.

Qui dirige BETULA ?

BETULA est dirigée par CHRISTOPHE SINTES, gérant.

Où se situe le siège social de BETULA ?

Le siège social de BETULA est situé 27 Che du Bois, 38690 Biol.

BETULA est-elle toujours en activité ?

Oui, BETULA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BETULA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BETULA.

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