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BEZARD DAVID

Active
Siren497 756 593Entrepreneur individuel27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHECréée le 28 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEZARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 756 593. Son siège social est situé 7 Che de la Mare Commune le Bosc Ronflet, 27270 Treis-Sants-en-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEZARD DAVID

Dénomination
BEZARD DAVID
SIREN
497 756 593
SIRET (siège)
497 756 593 00016
N° TVA intracommunautaire
FR90497756593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 756 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
28 avril 2007
Siège social
7 CHE DE LA MARE COMMUNE LE BOSC RONFLET, 27270, TREIS-SANTS-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEZARD DAVID

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BEZARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEZARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEZARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27270 TREIS-SANTS-EN-OUCHESiègeActif

    497 756 593 00016 · ouvert le 28 avril 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BEZARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEZARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEZARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEZARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEZARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEZARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEZARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2007

Questions fréquentes sur BEZARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BEZARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BEZARD DAVID est 497 756 593. Le SIRET de son siège social est 497 756 593 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90497756593.

Où se situe le siège social de BEZARD DAVID ?

Le siège social de BEZARD DAVID est situé 7 Che de la Mare Commune le Bosc Ronflet, 27270 Treis-Sants-en-Ouche.

BEZARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BEZARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEZARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEZARD DAVID.

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