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BEZAUD MIGUEL

Active
Siren911 324 366Société civile69840 JULLIECréée le 22 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 911 324 366, BEZAUD MIGUEL est une société civile créée le 22 mars 2022. Elle est domiciliée 449 Rte de la Chapelle, 69840 Jullie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par BERENGERE BEZAUD, autre.

Fiche d'identité de BEZAUD MIGUEL

Dénomination
BEZAUD MIGUEL
SIREN
911 324 366
SIRET (siège)
911 324 366 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77911324366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 324 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 mars 2022
Siège social
449 RTE DE LA CHAPELLE, 69840, JULLIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEZAUD MIGUEL

Exploitation de biens viticoles

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Finances de BEZAUD MIGUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEZAUD MIGUEL

BB

BERENGERE BEZAUD

Autre

Depuis la création (22 mars 2022) · 4 ans

AM

ANTOINE MIGUEL

Autre

Depuis la création (22 mars 2022) · 4 ans

Établissements de BEZAUD MIGUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69840 JULLIESiègeActif

    911 324 366 00010 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BEZAUD MIGUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de BEZAUD MIGUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEZAUD MIGUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEZAUD MIGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEZAUD MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEZAUD MIGUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEZAUD MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEZAUD MIGUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-03-01

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2022

Marques déposées par BEZAUD MIGUEL

BEZAUD MIGUEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Oedipoda

    N° 4982019 · Déposée le 02 août 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 août 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BEZAUD MIGUEL

Quel est le numéro SIREN de BEZAUD MIGUEL ?

Le numéro SIREN de BEZAUD MIGUEL est 911 324 366. Le SIRET de son siège social est 911 324 366 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77911324366.

Qui dirige BEZAUD MIGUEL ?

BEZAUD MIGUEL est dirigée par BERENGERE BEZAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEZAUD MIGUEL ?

Le siège social de BEZAUD MIGUEL est situé 449 Rte de la Chapelle, 69840 Jullie.

BEZAUD MIGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEZAUD MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEZAUD MIGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEZAUD MIGUEL.

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