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BILLARD DANIEL

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Siren380 333 211Entrepreneur individuel73800 MYANSCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 333 211, BILLARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 228 Rte des Echelards, 73800 Myans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BILLARD DANIEL

Dénomination
BILLARD DANIEL
SIREN
380 333 211
SIRET (siège)
380 333 211 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91380333211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 333 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
228 RTE DES ECHELARDS, 73800, MYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLARD DANIEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BILLARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BILLARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 MYANSSiègeActif

    380 333 211 00015 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BILLARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BILLARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BILLARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BILLARD DANIEL est 380 333 211. Le SIRET de son siège social est 380 333 211 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91380333211.

Où se situe le siège social de BILLARD DANIEL ?

Le siège social de BILLARD DANIEL est situé 228 Rte des Echelards, 73800 Myans.

BILLARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD DANIEL.

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