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BILLARD PASCAL

Active
Siren380 643 049Entrepreneur individuel77126 COURCELLES-EN-BASSEECréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1990 sous le numéro SIREN 380 643 049. Son siège social est situé Ferme de la Grange, 77126 Courcelles-en-Bassee. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BILLARD PASCAL

Dénomination
BILLARD PASCAL
SIREN
380 643 049
SIRET (siège)
380 643 049 00014
N° TVA intracommunautaire
FR54380643049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 643 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 mars 1990
Siège social
FERME DE LA GRANGE, 77126, COURCELLES-EN-BASSEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BILLARD PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BILLARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77126 COURCELLES-EN-BASSEESiègeActif

    380 643 049 00014 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BILLARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Questions fréquentes sur BILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BILLARD PASCAL est 380 643 049. Le SIRET de son siège social est 380 643 049 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54380643049.

Où se situe le siège social de BILLARD PASCAL ?

Le siège social de BILLARD PASCAL est situé Ferme de la Grange, 77126 Courcelles-en-Bassee.

BILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLARD PASCAL.

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