BILLEBAULT ANDRE

Active

Siren316 267 699Entrepreneur individuel06150 CANNESCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BILLEBAULT ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 267 699. Elle est domiciliée 22 Che Prive Dit des Arums Vil Farniente, 06150 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748K.

Fiche d'identité de BILLEBAULT ANDRE

INSEE

Dénomination: BILLEBAULT ANDRE
SIREN: 316 267 699
SIRET (siège): 316 267 699 00015
N° TVA intracommunautaire: FR34316267699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 267 699
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 748K
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 22 CHE PRIVE DIT DES ARUMS VIL FARNIENTE, 06150, CANNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BILLEBAULT ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BILLEBAULT ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLEBAULT ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLEBAULT ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06150 CANNESSiègeFermé
316 267 699 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 748K

Documents juridiques de BILLEBAULT ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLEBAULT ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLEBAULT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLEBAULT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLEBAULT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLEBAULT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLEBAULT ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BILLEBAULT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BILLEBAULT ANDRE ?

Le numéro SIREN de BILLEBAULT ANDRE est 316 267 699. Le SIRET de son siège social est 316 267 699 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34316267699.

Où se situe le siège social de BILLEBAULT ANDRE ?

Le siège social de BILLEBAULT ANDRE est situé 22 Che Prive Dit des Arums Vil Farniente, 06150 Cannes.