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BILLET EMMANUEL

Active
Siren445 238 769Entrepreneur individuel71580 SAGYCréée le 01 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BILLET EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2002 sous le numéro SIREN 445 238 769. Elle est domiciliée Ld le Moulin, 71580 Sagy. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BILLET EMMANUEL

Dénomination
BILLET EMMANUEL
SIREN
445 238 769
SIRET (siège)
445 238 769 00043
N° TVA intracommunautaire
FR32445238769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 238 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2002
Siège social
LD LE MOULIN, 71580, SAGY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BILLET EMMANUEL

Location de logements

Finances de BILLET EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BILLET EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BILLET EMMANUEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 SAGYSiègeActif

    445 238 769 00043 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820A

  • 90000 BELFORTFermé

    445 238 769 00019 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 702A

  • 39140 RUFFEY-SUR-SEILLEFermé

    445 238 769 00027 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 702A

  • 39570 GEVINGEYFermé

    445 238 769 00035 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 702A

Documents juridiques de BILLET EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BILLET EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLET EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BILLET EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BILLET EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur BILLET EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BILLET EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BILLET EMMANUEL est 445 238 769. Le SIRET de son siège social est 445 238 769 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32445238769.

Où se situe le siège social de BILLET EMMANUEL ?

Le siège social de BILLET EMMANUEL est situé Ld le Moulin, 71580 Sagy.

BILLET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET EMMANUEL.

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