BILLET RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BILLET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2006, identifié par le SIREN 491 612 594. Elle est domiciliée 11 rue du Pont, 10110 Celles-sur-Ource. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BILLET RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- BILLET RAPHAEL
- SIREN
- 491 612 594
- SIRET (siège)
- 491 612 594 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33491612594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 612 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 10 juillet 2006
- Siège social
- 11 RUE DU PONT, 10110, CELLES-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLET RAPHAEL
Culture de la vigne
Finances de BILLET RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BILLET RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BILLET RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 CELLES-SUR-OURCESiègeActif
491 612 594 00011 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BILLET RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BILLET RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BILLET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BILLET RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BILLET RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2006
Questions fréquentes sur BILLET RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de BILLET RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de BILLET RAPHAEL est 491 612 594. Le SIRET de son siège social est 491 612 594 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33491612594.
Où se situe le siège social de BILLET RAPHAEL ?
Le siège social de BILLET RAPHAEL est situé 11 rue du Pont, 10110 Celles-sur-Ource.
BILLET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET RAPHAEL.
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