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BILLET YANN

Active
Siren412 489 494Entrepreneur individuel69620 TERNANDCréée le 31 décembre 1996

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 489 494, BILLET YANN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1996. Son siège social est situé Les Palletieres, 69620 Ternand. BILLET YANN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BILLET YANN

Dénomination
BILLET YANN
SIREN
412 489 494
SIRET (siège)
412 489 494 00028
N° TVA intracommunautaire
FR15412489494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 489 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
LES PALLETIERES, 69620, TERNAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BILLET YANN

Culture de la vigne

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Établissements de BILLET YANN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69620 TERNANDSiègeActif

    412 489 494 00028 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 0121Z

  • 69620 VAL D'OINGTFermé

    412 489 494 00010 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0121Z

Conformité de BILLET YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLET YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BILLET YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BILLET YANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur BILLET YANN

Quel est le numéro SIREN de BILLET YANN ?

Le numéro SIREN de BILLET YANN est 412 489 494. Le SIRET de son siège social est 412 489 494 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412489494.

Où se situe le siège social de BILLET YANN ?

Le siège social de BILLET YANN est situé Les Palletieres, 69620 Ternand.

BILLET YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, BILLET YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BILLET YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLET YANN.

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