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MELLET DAVID

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Siren398 731 679Entrepreneur individuel69620 TERNANDCréée le 11 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 731 679, MELLET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1991. Elle est domiciliée En Chez Bon Temps, 69620 Ternand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MELLET DAVID

Dénomination
MELLET DAVID
SIREN
398 731 679
SIRET (siège)
398 731 679 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70398731679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 731 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 1991
Siège social
EN CHEZ BON TEMPS, 69620, TERNAND
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MELLET DAVID

Culture de la vigne

Finances de MELLET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MELLET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MELLET DAVID

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69620 TERNANDSiègeActif

    398 731 679 00013 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 0121Z

  • 69620 TERNANDActif

    398 731 679 00047 · ouvert le 17 avril 2023 · NAF 0210Z

  • 69620 TERNANDFermé

    398 731 679 00021 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MELLET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MELLET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MELLET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MELLET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MELLET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MELLET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MELLET DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1991

Questions fréquentes sur MELLET DAVID

Quel est le numéro SIREN de MELLET DAVID ?

Le numéro SIREN de MELLET DAVID est 398 731 679. Le SIRET de son siège social est 398 731 679 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70398731679.

Où se situe le siège social de MELLET DAVID ?

Le siège social de MELLET DAVID est situé En Chez Bon Temps, 69620 Ternand.

MELLET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MELLET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MELLET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MELLET DAVID.

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