BILLOD-MOREL JACQUES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 430 610 055, BILLOD-MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bonnetage (25210). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BILLOD-MOREL JACQUES
INSEE- Dénomination
- BILLOD-MOREL JACQUES
- SIREN
- 430 610 055
- SIRET (siège)
- 430 610 055 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85430610055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 610 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 25210, BONNETAGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BILLOD-MOREL JACQUES
Élevage de vaches laitières
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Établissements de BILLOD-MOREL JACQUES
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 25210 BONNETAGESiègeActif
430 610 055 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z
- 25210 LES FONTENELLESActif
430 610 055 00021 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0220Z
- 25110 VOILLANSActif
430 610 055 00039 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0220Z
Conformité de BILLOD-MOREL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOD-MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLOD-MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLOD-MOREL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BILLOD-MOREL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BILLOD-MOREL JACQUES ?
Le numéro SIREN de BILLOD-MOREL JACQUES est 430 610 055. Le SIRET de son siège social est 430 610 055 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85430610055.
Où se situe le siège social de BILLOD-MOREL JACQUES ?
Le siège social de BILLOD-MOREL JACQUES est situé à Bonnetage (25210).
BILLOD-MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLOD-MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLOD-MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOD-MOREL JACQUES.
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