BILLOD-MOREL JANE
ActiveBILLOD-MOREL JANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1989, identifié par le SIREN 350 476 255. Son siège social est situé 217 Che des Groulles, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 930N.
Fiche d'identité de BILLOD-MOREL JANE
INSEE- Dénomination
- BILLOD-MOREL JANE
- SIREN
- 350 476 255
- SIRET (siège)
- 350 476 255 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90350476255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 476 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 930N
- Date de création
- 01 mars 1989
- Siège social
- 217 CHE DES GROULLES, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BILLOD-MOREL JANE
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Établissements de BILLOD-MOREL JANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeFermé
350 476 255 00012 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 930N
Conformité de BILLOD-MOREL JANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BILLOD-MOREL JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BILLOD-MOREL JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BILLOD-MOREL JANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1989
Questions fréquentes sur BILLOD-MOREL JANE
Quel est le numéro SIREN de BILLOD-MOREL JANE ?
Le numéro SIREN de BILLOD-MOREL JANE est 350 476 255. Le SIRET de son siège social est 350 476 255 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90350476255.
Où se situe le siège social de BILLOD-MOREL JANE ?
Le siège social de BILLOD-MOREL JANE est situé 217 Che des Groulles, 06370 Mouans-Sartoux.
BILLOD-MOREL JANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BILLOD-MOREL JANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BILLOD-MOREL JANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BILLOD-MOREL JANE.
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