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BIOOSPHERE

Active
Siren534 862 982SARL74330 POISYCréée le 27 septembre 2011
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BIOOSPHERE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2011, identifiée par le SIREN 534 862 982. Le siège social de l'entreprise se trouve 359 rue de l'Artisanat Parc du Calvi, 74330 Poisy. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de BIOOSPHERE

Dénomination
BIOOSPHERE
SIREN
534 862 982
SIRET (siège)
534 862 982 00020
N° TVA intracommunautaire
FR20534862982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 862 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7490B
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
359 RUE DE L'ARTISANAT PARC DU CALVI, 74330, POISY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BIOOSPHERE

CONCEPTION ET REALISATION DE BASSINS DE BAIGNADE PAR FILTRATION NATURELLE

Finances de BIOOSPHERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOOSPHERE

Anciens dirigeants (3)

NB

n'est plus gérant BUGNA

BUGNA Julien nom d'usage · de octobre 2013 à avril 2014

DM

devient gérant MIGNON

MIGNON Marc Léon Octaaf nom d'usage · de avril 2013 à octobre 2013

LB

Lionel Claude nom d'usage : BOUVIER. Gérant : BUGNA Julien nom d'usage : BUGNA BOUVIER

Gérant · de septembre 2011 à avril 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOOSPHERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    534 862 982 00020 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 7490B

  • 74800 ETAUXFermé

    534 862 982 00012 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de BIOOSPHERE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de BIOOSPHERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOOSPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOOSPHERE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BIOOSPHERE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 21 janvier 2015. Clôturée le 02 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 novembre 2016 · publié le 11 juin 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

Jugement du 21 mai 2015 · publié le 09 novembre 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 21 janvier 2015 · publié le 02 mai 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Luc Gomis 9 rue Guillaume Fichet 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOOSPHERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOOSPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOOSPHERE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 novembre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 21 mai 2015 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 21 janvier 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Luc Gomis 9 rue Guillaume Fichet 74000 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    MIGNON Marc Léon Octaaf nom d'usage : MIGNON n'est plus gérant.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BUGNA Julien nom d'usage : BUGNA n'est plus gérant.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    MIGNON Marc Léon Octaaf nom d'usage : MIGNON devient gérant.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Marques déposées par BIOOSPHERE

BIOOSPHERE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • XIOBO

    N° 3978265 · Déposée le 23 janvier 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42, 44 · expirée le 23 janvier 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BIOOSPHERE

Quel est le numéro SIREN de BIOOSPHERE ?

Le numéro SIREN de BIOOSPHERE est 534 862 982. Le SIRET de son siège social est 534 862 982 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20534862982.

Où se situe le siège social de BIOOSPHERE ?

Le siège social de BIOOSPHERE est situé 359 rue de l'Artisanat Parc du Calvi, 74330 Poisy.

BIOOSPHERE est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOOSPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOOSPHERE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BIOOSPHERE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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