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BIOSOL

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Siren518 172 085SAS21800 QUETIGNYCréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 172 085, BIOSOL est une SAS créée le 1er novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Golf batiment A, 21800 Quetigny. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BIOSOL

Dénomination
BIOSOL
SIREN
518 172 085
SIRET (siège)
518 172 085 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87518172085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 172 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
12 RUE DU GOLF BATIMENT A, 21800, QUETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BIOSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIOSOL

Anciens dirigeants (1)

RB

représenté par BIDAULT Claude Commissaire aux comptes titulaire : PETAMENT Jean-Claude Commissaire aux comptes suppléant : BEACCO Colette BIOVAL ENVIRONNEMENT

Président · de novembre 2009 à avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BIOSOL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeFermé

    518 172 085 00012 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BIOSOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BIOSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIOSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BIOSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BIOSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIOSOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-18 · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur BIOSOL

Quel est le numéro SIREN de BIOSOL ?

Le numéro SIREN de BIOSOL est 518 172 085. Le SIRET de son siège social est 518 172 085 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87518172085.

Où se situe le siège social de BIOSOL ?

Le siège social de BIOSOL est situé 12 rue du Golf batiment A, 21800 Quetigny.

BIOSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, BIOSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIOSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOSOL.

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