BRULEY BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 800 086 977, BRULEY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2013. Elle est domiciliée 14 bd de la Motte, 21800 Quetigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BRULEY BERNARD
INSEE- Dénomination
- BRULEY BERNARD
- SIREN
- 800 086 977
- SIRET (siège)
- 800 086 977 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17800086977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 086 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 05 novembre 2013
- Siège social
- 14 BD DE LA MOTTE, 21800, QUETIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRULEY BERNARD
Production d'électricité
Finances de BRULEY BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRULEY BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRULEY BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 QUETIGNYSiègeActif
800 086 977 00017 · ouvert le 05 novembre 2013 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BRULEY BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRULEY BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRULEY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRULEY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRULEY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRULEY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRULEY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2013
Questions fréquentes sur BRULEY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BRULEY BERNARD ?
Le numéro SIREN de BRULEY BERNARD est 800 086 977. Le SIRET de son siège social est 800 086 977 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17800086977.
Où se situe le siège social de BRULEY BERNARD ?
Le siège social de BRULEY BERNARD est situé 14 bd de la Motte, 21800 Quetigny.
BRULEY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BRULEY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRULEY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRULEY BERNARD.
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