BIOSPHERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BIOSPHERE est une SARL immatriculée le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 390 833 598. Son siège social est situé rue Gaston de Flotte Lot N 6 Parc Act Faiencier, 13012 Marseille 12. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514L.
Fiche d'identité de BIOSPHERE
INSEE- Dénomination
- BIOSPHERE
- SIREN
- 390 833 598
- SIRET (siège)
- 390 833 598 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17390833598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 833 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514L
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- RUE GASTON DE FLOTTE LOT N 6 PARC ACT FAIENCIER, 13012, MARSEILLE 12
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BIOSPHERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIOSPHERE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BIOSPHERE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13012 MARSEILLE 12SiègeFermé
390 833 598 00019 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 514L
Documents juridiques de BIOSPHERE
INPIComptes annuels de BIOSPHERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIOSPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIOSPHERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIOSPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BIOSPHERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 17 février 2026 · N° 2025L00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2025J05100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/03042
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 17 septembre 2024 · N° 18/13956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 octobre 2023 · N° 23/00972
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BIOSPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIOSPHERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur BIOSPHERE
Quel est le numéro SIREN de BIOSPHERE ?
Le numéro SIREN de BIOSPHERE est 390 833 598. Le SIRET de son siège social est 390 833 598 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17390833598.
Où se situe le siège social de BIOSPHERE ?
Le siège social de BIOSPHERE est situé rue Gaston de Flotte Lot N 6 Parc Act Faiencier, 13012 Marseille 12.
BIOSPHERE est-elle toujours en activité ?
Oui, BIOSPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIOSPHERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIOSPHERE.
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