BISCAN GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BISCAN GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 354 289. Elle est domiciliée à Douzens (11700). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BISCAN GERARD
INSEE- Dénomination
- BISCAN GERARD
- SIREN
- 391 354 289
- SIRET (siège)
- 391 354 289 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02391354289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 354 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 11700, DOUZENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BISCAN GERARD
Culture de la vigne
Finances de BISCAN GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BISCAN GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BISCAN GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11700 DOUZENSSiègeFermé
391 354 289 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BISCAN GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BISCAN GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISCAN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BISCAN GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISCAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BISCAN GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BISCAN GERARD
Quel est le numéro SIREN de BISCAN GERARD ?
Le numéro SIREN de BISCAN GERARD est 391 354 289. Le SIRET de son siège social est 391 354 289 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02391354289.
Où se situe le siège social de BISCAN GERARD ?
Le siège social de BISCAN GERARD est situé à Douzens (11700).
BISCAN GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BISCAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISCAN GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCAN GERARD.
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