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BISCAYE JACQUES

Active
Siren404 334 393Entrepreneur individuel11510 FITOUCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BISCAYE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 334 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de l'Artigue, 11510 Fitou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BISCAYE JACQUES

Dénomination
BISCAYE JACQUES
SIREN
404 334 393
SIRET (siège)
404 334 393 00018
N° TVA intracommunautaire
FR52404334393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 334 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
13 RUE DE L'ARTIGUE, 11510, FITOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BISCAYE JACQUES

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BISCAYE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISCAYE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISCAYE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11510 FITOUSiègeActif

    404 334 393 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BISCAYE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISCAYE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISCAYE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISCAYE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCAYE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISCAYE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISCAYE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BISCAYE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BISCAYE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BISCAYE JACQUES est 404 334 393. Le SIRET de son siège social est 404 334 393 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52404334393.

Où se situe le siège social de BISCAYE JACQUES ?

Le siège social de BISCAYE JACQUES est situé 13 rue de l'Artigue, 11510 Fitou.

BISCAYE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BISCAYE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISCAYE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCAYE JACQUES.

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