BONNECASE ROBERT

Active

Siren427 604 046Entrepreneur individuel11510 FITOUCréée le 01 janvier 1968

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BONNECASE ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 427 604 046. Son siège social est situé à Fitou (11510). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BONNECASE ROBERT

INSEE

Dénomination: BONNECASE ROBERT
SIREN: 427 604 046
SIRET (siège): 427 604 046 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51427604046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 604 046
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1968
Siège social: 11510, FITOU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BONNECASE ROBERT

Culture de la vigne

Finances de BONNECASE ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BONNECASE ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BONNECASE ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

11510 FITOUSiègeFermé
427 604 046 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BONNECASE ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BONNECASE ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BONNECASE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BONNECASE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BONNECASE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BONNECASE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BONNECASE ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BONNECASE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BONNECASE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BONNECASE ROBERT est 427 604 046. Le SIRET de son siège social est 427 604 046 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51427604046.

Où se situe le siège social de BONNECASE ROBERT ?

Le siège social de BONNECASE ROBERT est situé 11510 Fitou.