BISSAGNET JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 397 863 184, BISSAGNET JEROME est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 1994. Son siège social est situé 6 rue Pierre de Fermat, 82500 Beaumont-de-Lomagne. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de BISSAGNET JEROME
INSEE- Dénomination
- BISSAGNET JEROME
- SIREN
- 397 863 184
- SIRET (siège)
- 397 863 184 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR05397863184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 863 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 25 juillet 1994
- Effectif
- 1
- Siège social
- 6 RUE PIERRE DE FERMAT, 82500, BEAUMONT-DE-LOMAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BISSAGNET JEROME
Pâtisserie, confiserie, glaces
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Finances de BISSAGNET JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BISSAGNET JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BISSAGNET JEROME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82500 BEAUMONT-DE-LOMAGNESiègeActif
397 863 184 00024 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 1071D
- 82500 BEAUMONT-DE-LOMAGNEFermé
397 863 184 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 158D
Documents juridiques de BISSAGNET JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BISSAGNET JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSAGNET JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BISSAGNET JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSAGNET JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISSAGNET JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BISSAGNET JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 1994
Questions fréquentes sur BISSAGNET JEROME
Quel est le numéro SIREN de BISSAGNET JEROME ?
Le numéro SIREN de BISSAGNET JEROME est 397 863 184. Le SIRET de son siège social est 397 863 184 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05397863184.
Où se situe le siège social de BISSAGNET JEROME ?
Le siège social de BISSAGNET JEROME est situé 6 rue Pierre de Fermat, 82500 Beaumont-de-Lomagne.
BISSAGNET JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, BISSAGNET JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISSAGNET JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISSAGNET JEROME.
Combien de salariés compte BISSAGNET JEROME ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BISSAGNET JEROME emploie 1 salarié.
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