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BOLAY PASCAL

Active
Siren389 925 876Entrepreneur individuel91160 SAULX-LES-CHARTREUXCréée le 01 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOLAY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 389 925 876. Elle est domiciliée Che de la Bourgogne, 91160 Saulx-les-Chartreux. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BOLAY PASCAL

Dénomination
BOLAY PASCAL
SIREN
389 925 876
SIRET (siège)
389 925 876 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29389925876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 925 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1992
Siège social
CHE DE LA BOURGOGNE, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOLAY PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BOLAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOLAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOLAY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeActif

    389 925 876 00010 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BOLAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOLAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOLAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOLAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOLAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOLAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOLAY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1992

Marques déposées par BOLAY PASCAL

BOLAY PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LA ROSEE DE L'ESSONNE

    N° 3417076 · Déposée le 14 mars 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 31 · expirée le 14 mars 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOLAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOLAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOLAY PASCAL est 389 925 876. Le SIRET de son siège social est 389 925 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29389925876.

Où se situe le siège social de BOLAY PASCAL ?

Le siège social de BOLAY PASCAL est situé Che de la Bourgogne, 91160 Saulx-les-Chartreux.

BOLAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOLAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOLAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOLAY PASCAL.

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