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BOMBRUN EMILE

Active
Siren431 109 396Entrepreneur individuel07370 OZONCréée le 01 janvier 1986

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOMBRUN EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 109 396. Son siège social est situé Avanon, 07370 Ozon. BOMBRUN EMILE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de BOMBRUN EMILE

Dénomination
BOMBRUN EMILE
SIREN
431 109 396
SIRET (siège)
431 109 396 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40431109396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 109 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
AVANON, 07370, OZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOMBRUN EMILE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de BOMBRUN EMILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07370 OZONSiègeActif

    431 109 396 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0124Z

Conformité de BOMBRUN EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMBRUN EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOMBRUN EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOMBRUN EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BOMBRUN EMILE

Quel est le numéro SIREN de BOMBRUN EMILE ?

Le numéro SIREN de BOMBRUN EMILE est 431 109 396. Le SIRET de son siège social est 431 109 396 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431109396.

Où se situe le siège social de BOMBRUN EMILE ?

Le siège social de BOMBRUN EMILE est situé Avanon, 07370 Ozon.

BOMBRUN EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOMBRUN EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOMBRUN EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMBRUN EMILE.

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