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BOMPART MICHEL

Active
Siren404 327 116Entrepreneur individuel81140 PENNECréée le 01 octobre 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOMPART MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1972 sous le numéro SIREN 404 327 116. Le siège social de l'entreprise se trouve Alic, 81140 Penne. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BOMPART MICHEL

Dénomination
BOMPART MICHEL
SIREN
404 327 116
SIRET (siège)
404 327 116 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46404327116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 327 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 octobre 1972
Siège social
ALIC, 81140, PENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOMPART MICHEL

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Finances de BOMPART MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOMPART MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOMPART MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81140 PENNESiègeFermé

    404 327 116 00012 · ouvert le 01 octobre 1972 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOMPART MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOMPART MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMPART MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOMPART MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMPART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOMPART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOMPART MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1972

Questions fréquentes sur BOMPART MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOMPART MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOMPART MICHEL est 404 327 116. Le SIRET de son siège social est 404 327 116 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404327116.

Où se situe le siège social de BOMPART MICHEL ?

Le siège social de BOMPART MICHEL est situé Alic, 81140 Penne.

BOMPART MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOMPART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOMPART MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMPART MICHEL.

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