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BOMSEL HC

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Siren390 491 728SARL75011 PARIS 11Créée le 11 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOMSEL HC est une SARL immatriculée le 11 février 1993 sous le numéro SIREN 390 491 728. Son siège social est situé 154 rue Oberkampf, 75011 Paris 11. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de BOMSEL HC

Dénomination
BOMSEL HC
SIREN
390 491 728
SIRET (siège)
390 491 728 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85390491728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 491 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
11 février 1993
Siège social
154 RUE OBERKAMPF, 75011, PARIS 11
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BOMSEL HC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOMSEL HC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOMSEL HC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    390 491 728 00015 · ouvert le 11 février 1993 · NAF 514C

Documents juridiques de BOMSEL HC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de BOMSEL HC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOMSEL HC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOMSEL HC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOMSEL HC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOMSEL HC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOMSEL HC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOMSEL HC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1993

Questions fréquentes sur BOMSEL HC

Quel est le numéro SIREN de BOMSEL HC ?

Le numéro SIREN de BOMSEL HC est 390 491 728. Le SIRET de son siège social est 390 491 728 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85390491728.

Où se situe le siège social de BOMSEL HC ?

Le siège social de BOMSEL HC est situé 154 rue Oberkampf, 75011 Paris 11.

BOMSEL HC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOMSEL HC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOMSEL HC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOMSEL HC.

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