BON PASCALE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 382 814 267, BON PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 1991. Elle est domiciliée 1 rue de Provence, 57160 Moulins-les-Metz. BON PASCALE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BON PASCALE
INSEE- Dénomination
- BON PASCALE
- SIREN
- 382 814 267
- SIRET (siège)
- 382 814 267 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR61382814267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 814 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 17 septembre 1991
- Siège social
- 1 RUE DE PROVENCE, 57160, MOULINS-LES-METZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BON PASCALE
Vente à domicile
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Établissements de BON PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57160 MOULINS-LES-METZSiègeActif
382 814 267 00029 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 4799A
- 57280 SEMECOURTFermé
382 814 267 00011 · ouvert le 17 septembre 1991 · NAF 523E
Conformité de BON PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BON PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1991
Questions fréquentes sur BON PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BON PASCALE ?
Le numéro SIREN de BON PASCALE est 382 814 267. Le SIRET de son siège social est 382 814 267 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61382814267.
Où se situe le siège social de BON PASCALE ?
Le siège social de BON PASCALE est situé 1 rue de Provence, 57160 Moulins-les-Metz.
BON PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BON PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BON PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BON PASCALE.
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