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ROUYER PASCAL

Active
Siren430 631 028Entrepreneur individuel57160 MOULINS-LES-METZCréée le 01 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUYER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifié par le SIREN 430 631 028. Elle est domiciliée 73 rue de Savoie, 57160 Moulins-les-Metz. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUYER PASCAL

Dénomination
ROUYER PASCAL
SIREN
430 631 028
SIRET (siège)
430 631 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51430631028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 631 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 avril 1990
Siège social
73 RUE DE SAVOIE, 57160, MOULINS-LES-METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER PASCAL

Vente à domicile

Finances de ROUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57160 MOULINS-LES-METZSiègeActif

    430 631 028 00015 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 4799A

Documents juridiques de ROUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1990

Questions fréquentes sur ROUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUYER PASCAL est 430 631 028. Le SIRET de son siège social est 430 631 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51430631028.

Où se situe le siège social de ROUYER PASCAL ?

Le siège social de ROUYER PASCAL est situé 73 rue de Savoie, 57160 Moulins-les-Metz.

ROUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER PASCAL.

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